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Réunions du conseil municipal

Prochaine réunion


Réunions précédentes

 

  • Mercredi 28 décembre 2016
  1. Election du Maire
  2. Détermination du nombre des Adjoints
  3. Election des Adjoints
  4. Indemnité Maire
  5. Délégation de pouvoirs (art L2122-22 et L2122-23 du CGCT)
  • Jeudi 15 décembre 2016
  1. Mise en Œuvre du R.I.F.S.E.E.P : I.F.S.E et C.I.A.
  2. Renouvellement convention RAM intercommunal de 2016 à 2019
  3. Modification tarification salle des fêtes
  4. Rapport d’activités 2015 SYDESL
  5. Décisions du Maire
  6. Questions diverses

 

  • Vendredi 25 novembre 2016
  1. Ouverture de poste – Attaché  - 18/35ème
  2. Ouverture de poste – Adjoint Administratif principal de 1ère classe - 35 heures
  3. Ouverture de poste – ATSEM principal de 1ère classe - 28/35ème
  4. Modification du poste – Adjoint Technique 2ème classe à 27 h 50/35ème au lieu de 22 h 50/35 ème  
  5. Modification du tableau des effectifs
  6. Indemnité de Mme TISSIER désignée conseillère déléguée en remplacement de Mr GILOT
  7. Assurances risques statutaires CDG 71
  8. CUCM – Régularisation foncière – Collège des Epontots
  9. Collège des Epontots – transfert de l’actif à la CUCM – dissolution du Budget COSEC au 31/12/2016
  10. CUCM – Adoption des statuts de la CUCM
  11. CUCM – Tableau évolution de la répartition des sièges
  12. Vente terrain Commune / Succession REVENIAULT
  13. Vente terrain Commune / DESTRAIT Jean-Louis
  14. Acquisition terrain NOYER / Commune
  15. Cession terrain GIRARD / Commune
  16. Subventions 2016
  17. Questions diverses

  • Vendredi 30 septembre 2016
  1. Demande de subvention
  2. Adoption des statuts de la CUCM
  3. Indemnité comptable
  4. Modification de la délibération DEL2016-07-20-L du 20 juillet 2016    
  5. Décision Modificative
  6. Questions diverses

  • Mercredi 20 juillet 2016
  1. Décisions du Maire
  2. Conventions et tarifications
  3. Location, cessions foncières et immobilières, classement de voirie
  4. NAP, Aménagement dans l’organisation de la municipalité et du secrétariat     
  5. Décision Modificative, Amortissements, Budget annexe et subventions
  6. Questions diverses

 

  •  Lundi 7 avril 2016
  1. Désignation d’un délégué au CA de l’EHPAD et au CA de la Bourbince en remplacement de Bernard GILOT
  2. Vote du budget communal
  3. Vote des budgets annexes de la commune
  4. Vote des comptes administratifs
  5. Vote des comptes de gestion
  6. Vote des 4 taxes
  7. Demande de subventions et fonds de concours
  8. Cession Atelier Creuse
  9. Vente de terrains
  10. Vote subventions communales
  11. Bilan d’activité SYDESL
  12. Maîtrise d’œuvre Galerie Delachaize
  13. Questions diverses

 

  •  Lundi 14 décembre 2015
  1. Délibération avis sur le projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale
  2. Réponse à l’interrogation communautaire relative à l’intégration de la Communauté de Communes du Pays de Gueugnon
  3. Acquisition de terrains au Coin Naquet
  4. Subventions 2015
  5. Indemnités receveurs 2015
  6. Ouvertures de crédits – virements de crédits
  7. Proposition de délibération CMPR de Mardor
  8. Questions diverses

 

  •  Mardi 22 septembre 2015
  1. Demande d’approbation de l’agenda d’accessibilité programmée,
  2. Enquête Publique déclaration d’intérêt général des travaux de rivières sur le bassin versant de la Bourbince,
  3. Contrat agent administratif,
  4. Ouverture de crédits budget de la commune,
  5. Participation des Communes aux charges de fonctionnement des Ecoles de Montcenis,
  6. Prix des douze nouveaux caveaux du cimetière,
  7. Questions diverses.

 

  • Jeudi 23 juillet 2015

  1. Bail SAS ETRE VUE / Commune
  2. Cession terrain
  3. Cession maison d’habitation
  4. Acceptation donation
  5. Cession bâtiment annexe
  6. Loyers impayés
  7. Taxe communale sur les consommations finales d’électricité (TCCFE)
  8. Communication :
        - appel à candidatures secrétariat
        - NAP rentrée 2015/2016
  9. Subvention
  10. Modification du tableau des effectifs
  11. Modification du régime indemnitaire
  12. Coût scolarisation aux écoles maternelle et élémentaire
  13. Questions diverses

 

  •  Lundi 13 avril 2015
  1. Compte administratif
    - Commune
    - Atelier Relais la Creuse
    - Lotissement la Châtelaine 2
    - Hôtel DELACHAIZE
    - Lotissement Champ Sarrazin
  2. Budget Primitif :
    - Commune
    - Atelier Relais la Creuse
    - Lotissement la Châtelaine 2
    - Lotissement Champ Sarrazin
  3. Vote du taux des taxes
  4. Cession terrain aux Epontots.
  5. Questions diverses
 
  • Jeudi 4 décembre 2014
  1. Clôture du budget « Hôtel Delachaize » : ouvertures de crédits
  2. Budget communal : ouvertures de crédits 
  3. Régime indemnitaire
  4. Subventions 2014
  5. Remboursement fournitures scolaires Ville du Creusot
  6. Conventions contrats activités périscolaires
  7. Attribution de compensations extension périmètre CUCM
  8. Convention avec GRDF occupation domaniale pour l’installation et l’hébergement des équipements de télérelève
  9. Remboursement frais de locataire
  10. Questions diverses
  • Mardi 9 octobre 2014

  1. Recrutement personnel
  2. Subvention FAFA vestiaires du stade
  3. Convention location gymnase Collège Saint Gilbert
  4. Élargissement et réécriture des compétences de la CUCM
  5. Convention d’accès au service de consultation des données géographiques de la CUCM
  6. Cession ancienne Poste
  7. Questions diverses

  • Mardi 26 août 2014

  1. Contrats personnel temporaire aménagements rythmes scolaires
  2. Cession ancienne Poste
  3. Cession terrain Monsieur et Madame Pierre
  4. Indemnité conseillers délégués
  5. Subvention trésors de Ferveur
  6. Questions diverses

  • Vendredi 20 juin 2014

  1. Élection des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants pour l’établissement de la liste des électeurs sénatoriaux
  2. Subvention PIIC
  3. Location local Couvent des Ursulines
  4. Questions diverse
  • Mercredi 11 juin 2014 

  1. Rythmes scolaires : modification des horaires rentrée 2014-2015
  2. Modification du tableau des effectifs
  3. Subvention PIIC 2014
  4. Subvention Montcenis Football Club
  5. Commission communale des  impôts directs
  6. Convention Petite Enfance Mairie d’Ecuisses
  7. Adhésion au CISPD (Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance)
  8. Questions diverses

 

  • Lundi 28 avril 2014     

1- Vote taux des taxes
2- Budget primitif :
        - Commune
        - Atelier Relais La Creuse
        - Lotissement La Châtelaine 2
        - Hôtel Delachaize
        - Lotissement Champ Sarrazin
3- Convention commune de Montcenis / commune d’Ecuisses pour contribution aux frais de fonctionnement du service petite enfance
4- Questions diverses

 

  • Jeudi 24 avril 2014           

  1. Constitution des commissions communales,
  2. Règlement intérieur réunions du conseil municipal,
  3. Nomination des délégués du conseil à :
    - EHPAD de Montcenis,
    - GIP e Bourgogne,
    - CUCM : Commission Locale d’Évaluation des transferts de charge,
    - CNAS (Caisse Nationale d’Action Sociale),
    - Correspondant défense.
  4. Questions diverses.

  • Samedi 29 mars 2014

  1. Election du Maire
  2. Détermination du nombre des Adjoints
  3. Election des Adjoints
  4. Indemnités Maire-Adjoints
  5. Délégation de pouvoirs (art L 2122-22 et L 2122-23 du CGCT)
  6. Nomination des délégués du Conseil au CCAS
  7. EHPAD : Communication
  8. Nomination des délégués du Conseil au Collège des Epontots
  9. Nomination des délégués du Conseil au SIEAB (Syndicat Intercommunal d’Etude et d’Aménagement de la Bourbince)
  10. Nomination des membres du Conseil à la Commission d’Appel d’Offres
  11. Indemnités du Receveur Municipal

 

  • Mardi 17 mars 2014

1- Commune :
Compte administratif 2013 - Compte de gestion 2013
Affectation du résultat compte administratif 2013
2- Atelier Relais « La Creuse » :
Compte administratif 2013 - Compte de gestion 2013
Affectation du résultat compte administratif 2013
2- Lotissement « La Châtelaine 2 » :
Compte administratif 2013 -Compte de gestion 2013
3- Lotissement « Le Champ Sarrazin » :
Compte administratif 2O13 - Compte de gestion 2013
4- Hôtel Maison Delachaize :
Compte administratif 2013 - Compte de gestion 2013
5- COSEC :
Compte de gestion 2013
6- Convention territorialisation, Commune/CUCM
7- Demandes de subventions :
- AGIRE
- FSL
- Office de Tourisme
- Creusot Vélo Sport
- Espoir pour Clara
- Lycée Horticole et Rural Privé
- Association « Croq'Notes »
8- Questions diverses

 

  • Mardi 17 décembre 2013

1- Virements de crédits - ouvertures de crédits,
2- Subventions 2013,
3- Convention délégation de la maîtrise d'oeuvre et maîtrise d'ouvrage pour les travaux d'éclairage public route de la Tagnière,
4- Questions diverses.
  • Jeudi 14 novembre 2013


1- Recensement de la population :
                  - Désignation du coordonnateur d’enquête
                  - Création de 4 emplois d’agents recenseurs
2 - Convention avec la CUCM d’entretien d’ouvrages et d’espaces du parking annexe de l’EHPAD rue du Four
3- Adhésion au contrat du Centre Départemental de Gestion pour la couverture des obligations statutaires concernant les agents de la commune affiliés à la CNRACL et à l’IRCANTEC
4- Modification du tableau des effectifs
5- Point programme Hôtel Delachaize
6- Questions diverses

 

  • Mardi 2 juillet 2013


1 – Ouvertures de crédits – Virements de crédits :
2 - Composition du Conseil communautaire au 1er janvier 2014 :
3 – Composition du Conseil communautaire après les élections de mars 2014 :
3 – Transfert de compétence Elaboration du Plan de mise en Accessibilité de la Voirie et des Espaces publics :
4 – Convention partenariat du Relais Assistant Maternel intercommunal :
5 – Demandes de subventions :
6 – Répartition chauffage Ecole Champ de Foire année 2012 :
7-Questions diverses :

 

  • Jeudi 4 avril 2013

1- Commune :
Compte administratif 2012 - Compte de gestion 2012
Affectation du résultat compte administratif 2012
Vote du taux des taxes
Budget primitif 2013

2- Atelier Relais rue d'Autun:
Compte administratif 2012 - Compte de gestion 2012

3- Atelier Relais « La Creuse » :
Compte administratif 2012 - Compte de gestion 2012
Affectation du résultat compte administratif 2012
Budget primitif 2013

4- Lotissement « La Châtelaine 2 » :
Compte administratif 2012 - Compte de gestion 2012
Affectation du résultat compte administratif 2012
Budget primitif 2013

5- Lotissement « Le Champ Sarrazin »:
Compte administratif 2012 - Compte de gestion 2012
Affectation du résultat compte administratif 2012
Budget primitif 2013

6- Hôtel Maison Delachaize :
Compte administratif 2012 - Compte de gestion 2012
Budget primitif 2013

7- COSEC:
Compte de gestion 2012

8- Subvention PIIC 2013

9- Clôture budget atelier rue d'Autun

10- Amortissement : régularisation amortissement réseaux assainissement et adduction eau

11- Avenant marché architecte Hôtel Maison Delachaize

12- Indemnités conseillers délégués

13- Cession terrain Terrasse des Arquebusiers Mr et Mme Casciana

14- Demandes de subventions :

 Secours catholique
 Office tourisme Creusot Montceau
 Conseil général fonds de solidarité logement
 Solidarité service
 Convention cadre : commune / centre de gestion

15- Questions diverses


  • Mardi 11 décembre 2012

1. Ouvertures de crédits - Virements de crédits
2. Acquisition terrain
3. Subventions 2012
4. Questions diverses

 

  • Jeudi 11 octobre 2012

1. Ouvertures de crédits - Virements de crédits
2. Modification tableau des effectifs
3. Convention locations gymnase, salle des Ursulines
4. Résiliation bail Tremplin
5. Cessions immobilisations
6. Questions diverses

 

  • Mardi 10 avril 2012

1. Commune :

        Compte administratif 2011 – Compte de gestion 2011
        Affectation du résultat compte administratif 2011
        Vote du taux des taxes
        Budget primitif 2012

2. Atelier Relais rue d’Autun :
        Compte administratif 2011 – Compte de gestion 2011
        Affection du résultat compte administratif 2011
        Budget primitif 2012

3. Atelier Relais « La Creuse » :
        Compte administratif 2011 – Compte de gestion 2011
        Affectation du résultat compte administratif 2011
        Budget primitif 2012

4. Lotissement « La Châtelaine 2 » :
        Compte administratif 2011 – Compte de gestion 2011
        Affectation du résultat compte administratif 2011
        Budget primitif 2012


5. Lotissement « Le Champs Sarrazin »
        Compte administratif 2011 – Compte de gestion 2011
        Affectation du résultat compte administratif 2011
        Budget primitif 2012

6. Hôtel Delachaize
        Compte administratif 2011 - Compte de gestion 2011
        Budget primitif 2012

7. COSEC :
        Compte de gestion 2011

8. Subvention PIIC 2012

9. Modification des statuts SIEAB

10. Questions diverses

  • Mardi 21 février 2012

  1. Hôtel 4 étoiles Maison Delachaize : Emprunts
  2. Servitude de passage des réseaux Impasse Patin
  3. Subvention Mission Locale
  4. Questions diverses
  • Mercredi 6 décembre 2011

  1. Ouvertures de crédits-virements de crédits
  2. Marchés travaux école primaire
  3. Maîtrise d’œuvre hôtel Delachaize
  4. Subventions 2011
  5. Questions diverses.
  • Mercredi 6 juillet 2011

  1. Marché travaux école primaire
  2. Travaux maison Delachaize : Ouverture budget annexe, Assujettissement TVA
  3. Cession immobilisations
  4. Schéma départemental de coopération intercommunale
  5. Subvention Montcenis Football Club
  6. Taxe communale sur les consommations électriques
  7. Questions diverses
  • Mercredi 1er juin 2011

  1. Résiliation du bail 29 rue d'Autun
  2. Cession d'immeuble 29 rue d'Autun
  3. Ouverture de crédit
  4. Questions diverses
  • Mercredi 27 avril 2011

1 - Commune :
     Compte administratif 2010 – Compte de gestion 2010
     Affectation du résultat compte administratif 2010
     Vote du taux des taxes
     Budget primitif 2011

2 - Atelier relais rue d’Autun :
     Compte administratif 2010 – Compte de gestion 2010
     Affectation du résultat compte administratif 2010
     Budget primitif 2011

3 - Atelier relais « La Creuse » :
     Compte administratif 2010 – Compte de gestion 2010
     Affectation du résultat compte administratif 2010
     Budget primitif 2011

4 - Lotissement « La Châtelaine 2 » :
     Compte administratif 2010 – Compte de gestion 2010
     Budget primitif 2011

5 - Lotissement « Le Champ Sarrazin » :
     Compte administratif 2010 – Compte de gestion 2010
     Budget primitif 2011

6 - COSEC :
     Compte de gestion 2010

7 - Subvention Conseil Général PIIC 2011

8 - Subvention DETR 2011

9 - Subvention Circuit de Saône et Loire

10 - Création de poste adjoint technique

11 - Transformation du bureau de poste en relais poste

12 - Convention de servitude : extension du réseau d’assainissement pour l’EHPAD

13 - Convention de servitude GRDF pour le lotissement "la Châtelaine 2"

14 - Servitude écoulement des eaux "la Creuse"

15 - Contrat spectacle arts et traditions populaires : Fête patronale de la Pentecôte 2011

16 - Questions diverses.

 

  • Mardi 7 décembre 2010

  1. Ouvertures de crédits, virements de crédits,
  2. Marchés Maison Delachaize,
  3. Cession immobilisations,
  4. Subventions 2010,
  5. Questions diverses.
  • Mardi 14 septembre 2010

  1. Ouvertures de crédits, virements de crédits,
  2. Marchés travaux Maison Delachaize,
  3. Crédit bail atelier rue d'Autun,
  4. Honoraires géomètre division parcelle AB 251 aux Hauts de Baudot,
  5. Modification compétence tourisme CCM,
  6. Frais médicaux maladies professionnelles,
  7. Participation de la commune aux frais des établissements d'accueil, Petite Enfance de la ville du Creusot,
  8. Questions diverses.

 

  • Jeudi 24 juin 2010

  1. Cession terrains lotissement "La Châtelaine 2" : prix de vente des lots,
  2. Dénomination nouvelle voirie "La Châtelaine 2",
  3. Enquête publique "Installations classées SAS ISOROY",
  4. Participation voies et réseaux pour extension réseau électrique aux Groisons,
  5. Questions diverses.

 

  • Mercredi 5 mai 2010

  1. Cession atelier rue d'Autun
  2. Contrat Unique d'Insertion
  3. Questions diverses

 

  • Mardi 30 mars 2010

 1. Commune :
   Compte administratif 2009 – Compte de gestion 2009
   Affectation du résultat compte administratif 2009
   Vote du taux des taxes
   Budget primitif 2010

2. Atelier relais rue d’Autun :
   Compte administratif 2009 – Compte de gestion 2009
   Affectation du résultat compte administratif 2009
   Budget primitif 2010

3. Atelier relais « La Creuse » :
   Compte administratif 2009 – Compte de gestion 2009
   Affectation du résultat compte administratif 2009
   Budget primitif 2010

4. Lotissement « La Châtelaine 2 » :
   Compte administratif 2009 – Compte de gestion 2009
   Budget primitif 2010

5. Lotissement « Le Champ Sarrazin » :
   Compte administratif 2009 – Compte de gestion 2009
   Budget primitif 2010

6. COSEC :
   Compte administratif 2009 – Compte de gestion 2009

7. Cessions immobilisations

8. Questions diverses


  • Mercredi 24 février 2010

  1. Demande de subvention DGE 2010
  2. Ouvertures de crédits
  3. Cessions immobilisations
  4. Emprunts 2010
  5. Contrats entretien ascenseurs
  6. Convention CAF
  7. Fêtes, spectacles 2010
  8. Questions diverses
  • Jeudi 3 décembre 2009

  1. Ouvertures de crédits - Virements de crédits
  2. Subventions associations 2009
  3. Subventions façades
  4. Subvention Conseil général Programme d'Intervention pour Investissement Communal : travaux École Primaire
  5. Convention CCM Internet Écoles maternelle et primaire
  6. Redevance d'occupation des sols réseau distribution électrique
  7. Aliénation d'une partie de chemin rural
  8. Questions diverses
  • Lundi 28 septembre 2009

  1. Ouvertures de crédits - Virements de crédits
  2. Pass Foncier
  3. Modification tableau des effectifs
  4. Installation classée : enquête publique relative à l'exploitation d'une unité de forgeage et d'usinage de pièces de grandes dimensions pour Creusot Forge
  5. Contrat d'apprentissage
  6. Questions diverses
  • Lundi 6 juillet 2009

  1. Ouvertures de crédits - Virements de crédits
  2. Cessions d'immobilisations
  3. Répartition des sièges à la CCM
  4. Admissions en non-valeur
  5. Conventions de mise à disposition du Gymnase des Ursulines
  6. Questions diverses
  • lundi 25 mai 2009

  1. Ouvertures de crédits – Virement de crédits
  2. Acquisition – Cessions d’immobilisations
  3. Biens vacants sans maîtres : incorporation dans le domaine privé de la commune
  4. Remboursement de prestations
  5. Convention de mandat : Cabinet Vérain
  6. Convention CDG
  7. Questions diverses
  • mardi 24 mars 2009

  1. Compte administratif Commune 2008
  2. Affectation du résultat
  3. Vote taux des taxes
  4. Budget Primitif Commune 2009
  5. Versement anticipé du FCTVA 2008
  6. Atelier la Creuse : Compte administratif 2008, Budget primitif 2009
  7. Atelier rue d’Autun : Compte administratif 2008, Budget primitif 2009
  8. COSEC des Epontots : Compte administratif 2008, Affectation résultat, Budget primitif 2009
  9. Lotissement la Montagne des Groisons : Compte administratif 2008
  10. Lotissement la Châtelaine 2 : Budget primitif 2009
  11. Lotissement « Le Champ Sarrazin » : Budget primitif 2009
  12. Cessions – Acquisitions immobilisations
  13. Subvention CCAS
  14. Convention CCM : Connexions internet aux écoles primaire et maternelle
  15. Vacations funéraires
  16. Questions diverses
  • mercredi 29 janvier 2009

  1. Ouvertures de crédits
  2. Cessions immobilisations
  3. Questions diverses
  • jeudi 11 décembre 2008

  1. Ouvertures de crédits – Virements de crédits
  2. Avenants marché Atelier Brasserie
  3. Subventions associations 2008
  4. Demande subvention Conseil Général Chauffage école maternelle
  5. Conventions instructions permis de construire
  6. Convention SPA
  7. Recensement 2009 : recrutement agents recenseurs-rémunération
  8. Remboursement eau Cure
  9. Questions diverses

  • jeudi 23 octobre 2008

  1. Virements et ouvertures de crédits
  2. Avenants marchés gymnase
  3. Cession immobilière
  4. Régies de recettes : création, suppression, modifications
  5. Désignation de deux membres au Conseil de développement durable CCM
  6. Convention CCM connexion internet
  • vendredi 27 juin 2008

  1. Virements de crédits
  2. Marché réhabilitation 3 logements Ancien Hospice
  3. Avenants marchés Brasserie
  4. Convention repas restaurant scolaire SCOLAREST
  5. Régie livres André Laurencin
  6. Convention Embarcadère
  7. Délégué commune Commission Locale d’Evaluation des charges transférées de la CCM
  8. Nomination Conseiller Défense
  9. Subvention « Le Souvenir Français »
  10. Remboursement eau presbytère
  11. Autorisation Office du Tourisme du Creusot pour organisation voyages et séjours sur la commune de Montcenis

  • mercredi 7 mai 2008

  1. Ouvertures de crédits
  2. Enquête confortement du barrage de l'étang de Torcy
  3. Voyage à Verdun
  • jeudi 3 avril 2008

  1. Commissions communales
  2. Indemnités Conseillers délégués
  3. Vote du taux des taxes d’habitation, foncier bâti et foncier non bâti
  4. Budget primitif 2008 Commune
  5. Budget primitif 2008 Ateliers relais rue d’Autun
  6. Budget primitif 2008 Atelier relais la Creuse
  7. Budget primitif Lotissement la Montagne des Groisons
  8. Prêt DEXIA
  9. Délégué du Conseil au CNAS
  10. Cession terrain SOARES
  11. Subvention voyage pour les élèves du Collège des Epontots
  12. Avenant marché rue Basse
  13. Questions diverses
  • vendredi 14 mars 2008

  1. Election du Maire
  2. Détermination du nombre des Adjoints
  3. Election des Adjoints
  4. Indemnités Maire-Adjoints
  5. Délégation de pouvoirs
  6. Nomination des délégués du Conseil au CCAS
  7. Nomination des délégués du Conseil à la Maison de Retraite
  8. Détermination du nombre de délégués au Conseil de Communauté de la CCM
  9. Nomination du délégué du Conseil Municipal au Conseil de Communauté de la CCM
  10. Nomination des délégués du Conseil au Collège des Epontots
  11. Nomination des délégués du Conseil au Syndicat d’Etude et d’Aménagement de la Bourbince
  12. Nomination des membres du Conseil à la Commission Appel d’Offres
  13. Indemnités du Receveur Municipal